LIGNE S

“ NOREVA PHARMA ” Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque LIGNE S

Déposée le 7 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREVA PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNE S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOREVA PHARMA domicilié(e) dont le siège est fixé 11 et 11 bis Villa du Parc Montsouris,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 339 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” domicilié(e) 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France.

La marque LIGNE S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE S est expirée depuis le 7 décembre 2014.

NOREVA PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTOPEPTID-OX , EAUX NATIVES , RE-MODEL , NOREGYN , NORECLEAN , EFFINEOR , NOREVA PHARMA , NORECAPS , NOREPURE , MICROSPRAY